La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Les IQSS ont utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients. Ce principe de mesure d'indicateurs qualité s'articule avec la procédure de certification de la Haute Autorité de Santé (HAS). Cela donne au Ministère et aux usagers une information contrôlée, de comparaison entre établissements dans le champ de la qualité et de la sécurité des soins. Les résultats sont mis sur à disposition de tous patients, personnels, grand publ​ic​.

Résultats 2019

Pas de recueil pendant la période de pandémie COVID

Reprise du recueil en 2022 du 15 avril au 30 septembre 2022 par enquête rétrospective sur des dossiers 2021 (MCO & SSR) tirés au sort.

Pour le MCO :

• Qualité de la lettre de liaison à la sortie

• Evaluation et prise en charge de la douleur

Pour le SSR :

• Qualité de la lettre de liaison à la sortie

• Evaluation et prise en charge de la douleur

• Projet de soins, projet de vie